Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la SCEA du Poliveau, exploitant viticole sous le nom commercial Domaine du Roc.
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Forme juridique : Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA)
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Siège social : 40 chemin du Poliveau – 41400 Bourré, France
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SIREN : 940 136 260
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SIRET (siège) : 940 136 260 00012
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RCS : Blois B 940 136 260 (inscrite au greffe le 28 janvier 2025)
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR29940136260
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Capital social : 2 000 €
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Code APE / NAF : 01.21Z – Culture de la vigne
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Activité principale : exploitation agricole dans les conditions définies à l’article L.311-1 du Code rural
Nom commercial : Domaine du Roc
Adresse e-mail de contact : bonjour@domaineduroc-vins.fr
2. Hébergement et nom de domaine
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Nom de domaine : www.domaineduroc-vins.fr
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Enregistrement du nom de domaine : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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Hébergement du site : Wix.com Ltd – 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
3. Conception et réalisation du site
Le site internet Domaine du Roc a été conçu et réalisé par August’in Communication.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu de ce site est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de la SCEA du Poliveau / Domaine du Roc, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit du Domaine du Roc.
5. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, message) sont exclusivement destinées à la SCEA du Poliveau afin de répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : bonjour@domaineduroc-vins.fr.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
6. Responsabilité
Le Domaine du Roc s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements techniques.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies.
7. Consommation d’alcool
La vente et la consommation d’alcool sont interdites aux mineurs de moins de 18 ans.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé — à consommer avec modération.